Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERAVER
LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1442900
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2027

Présentation de la marque CERAVER

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL domicilié(e) 69 rue de la Belle Etoile - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 487 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque CERAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CERAVER arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : OSTEAL , CERAFIX , TIOXIUM


LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL, Société anonyme - 69 rue de la Belle Etoile - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 339487969


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2007 n°2094922 - Publication au BOPI 2007-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354341 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription - Changement de dénomination n°38668 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 19 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176374 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158371 - Publication au BOPI 1993-05-06

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662775 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26

Céramique et matériaux composites pour prothèses osseuses et ligamentaires; ciment acrylique durcissant à froid spécialement étudié pour la fixation d'implants alloplastiques; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; prothèses osseuses et ligamentaires; articles orthopédiques.